Parcelle BK 132 à Pont-du-Château
1 120 m² au plan cadastral. Identifiant 63284000BK0132. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGp
zone urbaine générale de secteurs de projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UGP (secteur UGp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-MartinePérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Pont-du-ChâteauPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé aux voies publiques9
- 15Implantation_I1
- 17Diversité de l'habitat_Secteur de projet
- 18OAP Projet
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_secteur de projet
- 43Végétalisation_Secteur de projet
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Pont-du-Château
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoPEB Aulnat zone D
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 avril 2024, 5 632 m² créés, 78 logementsChantier ouvert - 99 AVENU DU DOCTEUR BESSERVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.