Parcelle BS 8 à Pont-du-Château
1 677 m² au plan cadastral. Identifiant 63284000BS0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H2
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 43Végétalisation_V3
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Pont-du-Château
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoPEB Aulnat zone C
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoZonage des eaux pluviales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 décembre 2022, 458 m² créés, 4 logementsChantier ouvert - IMPAS DU CHAMP DES POIX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.