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Edifiable

Parcelle BV 231 à Pont-du-Château

4 159 m² au plan cadastral. Identifiant 63284000BV0231. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UG, AUE, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UG

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone AUE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Continuités de nature à préserver
  • 15Implantation_I2
  • 15Implantation_I3
  • 15Marge de recul
  • 17Diversité de l'habitat_H2
  • 18OAP Projet
  • 18OAP Thématique Habiter demain
  • 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
  • 39Hauteur_10m
  • 39Hauteur_13m
  • 39Hauteur_secteur de projet
  • 43Végétalisation_Secteur de projet
  • 43Végétalisation_V1
  • 43Végétalisation_V3
  • 44Stationnement_S3
  • 97Cahier communal de Pont-du-Château
  • 99Fonctions urbaines : UE_Economique mixteEM
  • 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
  • infoDémolitions soumises à permis de démolir
  • infoDroit de Préemption Urbain renforcé
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
  • infoSecteur de programme d'aménagement d'ensemble
  • infoZonage des eaux pluviales
  • infoRèglement local de publicité intercommunal
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées
  • infoServitude d'utilité publique
  • infoClôtures soumises à déclaration préalable
  • infoPEB Aulnat zone C
  • infoRetrait gonflement des argiles

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Pont-du-Château

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.