Parcelle BZ 332 à Pont-du-Château
114 m² au plan cadastral. Identifiant 63284000BZ0332. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone urbaine des centres-bourgs et tissus anciens Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéBOURG ANCIEN DE PONT DU CHÂTEAUEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Pont-du-ChâteauPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H2
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_13m
- 43Végétalisation_V1
- 44Stationnement_S1
- 97Cahier communal de Pont-du-Château
- 99Fonctions urbaines : UC
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoPEB Aulnat zone D
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 juillet 2020, 91 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE SAINTE MARTINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.