Parcelle YD 499 à Pont-du-Château
2 088 m² au plan cadastral. Identifiant 63284000YD0499. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 97Cahier communal de Pont-du-Château
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoPEB Aulnat zone D
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 août 2021, 932 m² créésAutorisé - LES LITTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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