Parcelle AB 43 à Pontarlier
204 m² au plan cadastral. Identifiant 25462000AB0043. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Centre-ville historique et patrimonial de Pontarlier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Annonciades (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueConstruction projetée au 18e siècle en avant de l'église Saint-BénignePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-BénignePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte Saint-PierrePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoZone de publicite 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mars 2022, 126 m² créés, 4 logementsAutorisé - 14 RUE SAINT PAUL
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2022, 126 m² créés, 4 logementsAnnulé - 14 RUE SAINT PAUL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.