Parcelle AP 34 à Pontarlier
696 m² au plan cadastral. Identifiant 25462000AP0034. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Secteur résidentiel peu dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueConstruction projetée au 18e siècle en avant de l'église Saint-BénignePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-BénignePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 du DoubsZone de protection
Prescriptions du plan
- infoZone de publicite 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 mars 2016, 76 m² créés, 1 logementAutorisé - 9008 CHEMIN DES CARRIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.