Parcelle AR 9 à Pontarlier
349 m² au plan cadastral. Identifiant 25462000AR0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Annonciades (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueConstruction projetée au 18e siècle en avant de l'église Saint-BénignePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-BénignePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoZone de publicite 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 novembre 2018Autorisé - 16 RUE DU STAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.