Parcelle BE 258 à Pontarlier
356 m² au plan cadastral. Identifiant 25462000BE0258. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Faubourgs et abords du centre-ville de Pontarlier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du DoubsZone de protection
Prescriptions du plan
- infoZone de publicite 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 novembre 2022, 98 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE JEAN MERMOZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.