Parcelle BM 362 à Pontarlier
1 777 m² au plan cadastral. Identifiant 25462000BM0362. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UY
Zone urbaine à vocation économique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone de publicite 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2025, 1 218 m² créésAutorisé - 4 RUE ANDRE BOULLOCHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.