Parcelle AN 60 à Pontault-Combault
16 448 m² au plan cadastral. Identifiant 77373000AN0060. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCc
Secteur regroupe les quartiers du Bois-La-Croix et du Village Anglais Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP trame verte et bleue
- infoZone où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilité des sols et de traitement des eaux pluviales et de ruissellement
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoRéglement local de publicité : Zone 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 octobre 2021, 190 m² créésAutorisé - 9001 AV DE CAMINHA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.