Parcelle AW 167 à Préfailles
2 173 m² au plan cadastral. Identifiant 44136000AW0167. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Nd, UH, UL, UV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlans de prévention des risques littoraux Baie de Pont Mahé - Traict de Pen BéEnveloppe des zonages réglementairesActe : pontMahe_PenBe_20190425
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlans de prévention des risques littoraux Côte de JadeEnveloppe des zonages réglementairesActe : pontMahe_PenBe_20190425
Prescriptions du plan
- 07Espace arboré au sein du tissu urbain protégé (L.123-1-5 III 2 du CU)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 juillet 2025, 223 m² créés, 1 logementAutorisé - 29 CORNICHE DE PORT MELEU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.