Parcelle ZO 27 à Prémilhat
14 140 m² au plan cadastral. Identifiant 03211000ZO0027. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Ubp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone ZP2 du RLPi : Tissus résidentiel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 août 2021, 500 m² créésTravaux achevés - 11 RTE DE QUINSSAINES
- PCPermis de construire autorisé le 19 avril 2017, 100 m² créés, 1 logementAutorisé - MOULIN DE LA VERNOELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.