Parcelle C 1113 à Puget
1 162 m² au plan cadastral. Identifiant 840930000C1113. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCA (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-DamePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPUGETEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Atlas des Zones Inondables - Lit mineurAZI
- 02Atlas des Zones Inondables - RuissellementAZI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2013, 168 m² créés, 1 logementAutorisé - LE PARC DE PUGET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.