Parcelle AB 70 à Pujols
20 456 m² au plan cadastral. Identifiant 47215000AB0070. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UE, UH1, Ap, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AP (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Eglise Saint-Etienne du MailPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Eglise Saint-NicolasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Eglise Sainte-FoyPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéAbords du village PujolsEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de PujolsPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 18Energie et PaysagesOAP EP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 décembre 2015, 1 216 m² créésAutorisé - RUE BOSQ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.