Parcelle 0A 3569 à Queige
578 m² au plan cadastral. Identifiant 732110000A3569. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Ub rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : ARLYL31QUEIG_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRN-Queige_20101203
Prescriptions du plan
- 02crues torrentielles et coulees de boue : 1.05
- 18OAP
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mai 2025, 163 m² créés, 2 logementsAutorisé - CHEMIN DES GLIERES
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2022, 113 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMIN DU PRAZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.