Parcelle BC 319 à Quimper
792 m² au plan cadastral. Identifiant 29232000BC0319. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UAb(oap), UAc, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb(oap))
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de QUIMPERPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-QUIMPER_20170316
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à créer au titre de l'article L113-1 du Code de l'UrbanismeEBC
- 17Zones de mixité socialeMS
- infoZone d'interdiction des caravanes
- infoZP2 : Agglomération hors ZP0, ZP1, ZP3 et ZP4
- infozones de présomption de prescriptions archéologiques
- infoZP1 : Site Patrimonial Remarquable
- infoParcelle située en agglomération
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juillet 2021, 229 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 IMPASSE JEAN GIONO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.