Parcelle BY 141 à Quimper
687 m² au plan cadastral. Identifiant 29232000BY0141. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAc, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de QUIMPERPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à créer au titre de l'article L113-1 du Code de l'UrbanismeEBC
- 17Zones de mixité socialeMS
- infozones de présomption de prescriptions archéologiques
- infoZP2 : Agglomération hors ZP0, ZP1, ZP3 et ZP4
- infoParcelle située en agglomération
- infoDroit de préemption urbain
- infoZP1 : Site Patrimonial Remarquable
- infoLe classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 janvier 2021, 160 m² créés, 1 logementAutorisé - 15 RUE DES CELTES
- PCPermis de construire autorisé le 12 juillet 2018, 100 m² créés, 1 logementAnnulé - 15 RUE DES CELTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.