Parcelle D 2298 à Quintenas
538 m² au plan cadastral. Identifiant 071880000D2298. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC2
UC2 - Zone urbaine à évolution limitée à l'existant Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Zone humide repérée au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juillet 2022, 106 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT3 LE HAMEAU DE GUILLAUME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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