Parcelle AB 9 à Rezé
18 412 m² au plan cadastral. Identifiant 44143000AB0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nl
Secteur naturel de loisir et de nature en ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePortique de la Grue noirePérimètre des abordsActes : Portique-de-la-Grue-noire-I0V47Y_20260506, Portique-de-la-Grue-noire-I0V47Y_20221201
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages r��glementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlans de prévention des risques prévisible d'inondation de la Loire Aval - NantesEnveloppe des zonages réglementairesActe : agglonantaise_20140331
Prescriptions du plan
- 05emplacement réservé pour projet d'intérêt général4-30
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Loire (OAP)
- 44norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infozonage pluvial
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- inforisque inondation par débordement de cours d'eau
- infoRèglement local de publicité
- infozone de présomption de prescription archéologique
- infodroit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 18 février 2025Chantier ouvert - RUE DE LA CALIFORNIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.