Parcelle CI 319 à Rezé
252 m² au plan cadastral. Identifiant 44143000CI0319. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUMb
Zone ouverte à l'urbanisation avec un projet d'ensemble Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Loire (OAP)
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle (OAP)
- 39hauteur par niveaux, hors toutR+4+C
- 44norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoZone d'Aménagement Concerté (ZAC)
- infozonage pluvial
- infozone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2017, 136 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 CHEMI MISTINGUETT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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