Parcelle YO 11 à Rieux
1 513 m² au plan cadastral. Identifiant 56194000YO0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Zone urbaine desservie par l'assainissement collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 avril 2022, 126 m² créés, 1 logementTravaux achevés - IMPASSE DU CLOS DU VAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.