Parcelle AT 405 à Riom
1 491 m² au plan cadastral. Identifiant 63300000AT0405. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URv, UJ rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UJ
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération RiomoiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRNPi_AGGLOMERATION_RIOMOISE_20160718
Prescriptions du plan
- 07Linéaire à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
- 39Plan des hauteurs9
- infoRéglementation des boisements : réglementé
- infoDroit de préemption urbain
- infoRetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 août 2022, 194 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 RUE DU PRE MADAME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.