Parcelle ZB 1013 à Riom
537 m² au plan cadastral. Identifiant 63300000ZB1013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ap, URv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AP (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération RiomoiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRNPi_AGGLOMERATION_RIOMOISE_20160718
- PM1Plan de prévention des risques naturelsR111-3 RiomEnveloppe des zonages réglementairesActe : R111_3_Riom_19940805
Prescriptions du plan
- 07Trame thermophile (L151-23)
- 39Plan des hauteurs6
- infoRetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Fort
- infoRéglementation des boisements : réglementé
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 septembre 2025, 145 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DU MONT BELENAT LOT 1
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.