Aller au contenu
Edifiable

Construire une piscine à Riom

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 47. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Riom : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Riom

Comparer les 2 règles dans les 24 zones de Riom

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
1AUA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUR

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

AC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

AP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

AST

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NJ

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NR

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NST

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UH

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UJ

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UR

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UT

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UTH

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
1AUA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUR

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

AC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

ACP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

AP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

AST

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NJ

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NR

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

NST

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UH

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UJ

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UR

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UT

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UTH

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Les autres travaux à Riom

Le PLUide Riom, 24 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.