Parcelle AM 449 à Riorges
607 m² au plan cadastral. Identifiant 42184000AM0449. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Uc2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZonage eaux pluviales - Zone peu sensible
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZP 4 : Paysages sensibles
- infoZP 1 : Centralités
- infoDroit de préemption simple
- infoZone d'accumulation du ruissellement pluvial
- infoSecteur d'application du Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 janvier 2015, 117 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 132 CHEMIN FRANCOIS MITTERRAND
- PCPermis de construire autorisé le 11 septembre 2013, 122 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMIN FRANCOIS MITTERRAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.