Parcelle AS 100 à Riorges
6 080 m² au plan cadastral. Identifiant 42184000AS0100. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Na, Ud1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Na)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur Ud1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RiorgesPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 99AVAP : Vallée du RenaisonAVAP
- infoZonage eaux pluviales - Zone peu sensible
- infoZonage eaux pluviales - Zone sensible
- infoDroit de préemption simple
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (voie routière) - cat 4
- infoZP 1 : Centralités
- infoZone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mai 2019, 248 m² créés, 1 logementAutorisé - 2005 RUE DU MARECHAL FOCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.