Parcelle BC 476 à Riorges
797 m² au plan cadastral. Identifiant 42184000BC0476. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc1
Zone urbaine mêlant habitat collectif et individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementairesActe : oudan_20151215
Prescriptions du plan
- infoVoisinage d'infrastructure de transport terrestre - cat 2
- infoZonage eaux pluviales - Zone sensible
- infoDroit de préemption simple
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZP 1 : Centralités
- infoZone d'accumulation du ruissellement pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mai 2019, 149 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DU DOCTEUR CALMETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.