Parcelle BD 340 à Riorges
838 m² au plan cadastral. Identifiant 42184000BD0340. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uc1, Uz2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UZ (secteur Uz2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementairesActe : oudan_20151215
Prescriptions du plan
- 22Secteur où l'implantation de nouveaux commerces et les changements de destination à usage commercial sont autorisés dans la limite de 1500 m² de surface de plancherDCP
- infoZonage eaux pluviales - Zone sensible
- infoDroit de préemption simple
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZP 4 : Paysages sensibles
- infoZP 2 : Zones économiques
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (voie routière) - cat 4
- infoZone d'accumulation du ruissellement pluvial
- infoZAC du Pontet 2010
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 avril 2022, 48 m² créésTravaux achevés - 480 AV CHARLES DE GAULLE
- PCPermis de construire autorisé le 27 juillet 2017, 664 m² créésChantier ouvert - 480 AVENUE CHARLES DE GAULLE
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2014, 498 m² créésAutorisé - 480 AVENUE CHARLES DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.