Parcelle AB 515 à Ris-Orangis
140 m² au plan cadastral. Identifiant 91521000AB0515. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Secteur entree de ville au niveau de la RN7 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques d'inondation dans la vallee de la SeineEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRISeine_20031020
Prescriptions du plan
- infoDroit de preemption urbain sur les fonds artisanaux, commerciaux et les baux commerciaux
- infoZone ciel du PPRI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 mai 2023, 38 m² créésAutorisé - 95 RUE ALBERT REMY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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