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Edifiable

Parcelle AC 26 à Ris-Orangis

2 192 m² au plan cadastral. Identifiant 91521000AC0026. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UIa

Activite de vaste emprise au nord ouest de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques d'inondation dans la vallee de la SeineEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRISeine_20031020
  • PM3Plan de prévention des risques technologiquesP�rim�tre r�glement� du PPR

Prescriptions du plan

  • infoZone Bleu fonce du PPRT
  • infoDroit de preemption urbain
  • infoDroit de preemption urbain renforce
  • infoZone rouge clair du PPRT
  • infoZone rouge du PPRI
  • infoZone Bleu clair du PPRT

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Ris-Orangis

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.