Parcelle BH 13 à Ris-Orangis
296 m² au plan cadastral. Identifiant 91521000BH0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone ULa
Equipement collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéRives de la Seine (et rectificatif)Enceinte du siteActes : SI6808_19760819, SI6808_19850626
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques d'inondation dans la vallee de la SeineEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRISeine_20031020
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'EssonneZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_91_20230615
Prescriptions du plan
- infoZone orange du PPRI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 août 2025, 974 m² créésAutorisé - QUAI DE LA BORDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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