Parcelle AK 423 à Rodez
3 443 m² au plan cadastral. Identifiant 12202000AK0423. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UPSMV, UAc5, UApsmv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UAC5 (secteur UAc5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueRodez CentrePérimètre des abordsActe : Rodez-Centre_20190211
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RodezPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Rodez_20180126
Prescriptions du plan
- 04Périmètre de desserte spécifique en transport en commun
- 07Arbre remarquable ou autre élément naturel
- 07Eléments intérieurs particuliers3
- 07Immeuble bâti dont les parties extérieures sont protégées
- 07Immeuble bâti dont les parties intérieures et extérieures sont protégées en totalité
- 07Immeuble bâti pouvant être conservé, amélioré, démoli ou remplacé, soumis aux règles générales en matière de qualité architecturale, urbaine
- 07Parc ou jardin de pleine terre
- 07Place, cour ou autre espace libre a dominante minérale
- 07Séquence, composition ou ordonnance végétale d'ensemble protégée, à conserver, restaurer et mettre en valeur
- infoRèglement local de publicité intercommunal (RPLI) : Zone 1
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de préemption au bénéfice de la commune (RODEZ)
- infoZONE CABLE 2
- infoZone de saisine (décret 2002 - 89) : Occupation protohistorique, antique et médiévale
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage d'assainissement : Zonage EU
- infoZONAGE PLUVIAL : 0_60%_rouge
- infoBRUIT ROUTIER : Catégorie 2
- infoUASS
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 octobre 2017, 608 m² créés, 29 logementsTravaux achevés - 17 BD D ESTOURMEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.