Parcelle AS 394 à Rodez
331 m² au plan cadastral. Identifiant 12202000AS0394. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAc5
Secteur de la zone UA Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAC5 (secteur UAc5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueRodez CentrePérimètre des abordsActe : Rodez-Centre_20190211
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RodezPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Rodez_20180126
Prescriptions du plan
- 04Périmètre de desserte spécifique en transport en commun
- infoRèglement local de publicité intercommunal (RPLI) : Zone 1
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoBRUIT ROUTIER : Catégorie 3
- infoDroit de préemption au bénéfice de la commune (RODEZ)
- infoZONE CABLE 2
- infoZone de saisine (décret 2002 - 89) : Occupation protohistorique, antique et médiévale
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage d'assainissement : Zonage EU
- infoZONAGE PLUVIAL : 0_60%_rouge
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 16 février 2017Autorisé - 4 COTE DES BESSES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.