Parcelle AI 52 à Rognonas
2 359 m² au plan cadastral. Identifiant 13083000AI0052. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Zone d activite industrielles, artisanales et commerciales existante a l Est du territoire communal Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Rognonas (bassin de la Durance)Enveloppe des zonages réglementairesActe : ROGNONAS_19970071
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPlan de prévention des risques naturels prévisibles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2014, 2 828 m² créésChantier ouvert - Z.A. LA HORSIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.