Parcelle BL 383 à Rognonas
373 m² au plan cadastral. Identifiant 13083000BL0383. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone correspondant a la premiere couronne d urbanisation autour du centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Rognonas (bassin de la Durance)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Servitudes de mixité sociale (L151-15)SMS3
- infoPlan de prévention des risques naturels prévisibles
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 janvier 2025, 81 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CH D'ARLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.