Parcelle A 1003 à Rolleville
602 m² au plan cadastral. Identifiant 765340000A1003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la LézardeEnveloppe des zonages réglementairesActe : pprnBassinVersantLezarde_20130506
Prescriptions du plan
- 18OAP Projets de qualité
- 39Plan des hauteurs
- 44S3 : Desserte élargie de l'agglomérationS3
- infoPM1 - Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la Lézarde (PPRI)
- infoZones d'Accélération des Énergies Renouvelables - Solaire_PV
- infoSite archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2013, 76 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT N LOTISSEMENT ""LE CLOS DES P
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.