Parcelle A 995 à Rolleville
620 m² au plan cadastral. Identifiant 765340000A0995. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine de moyenne densité à vocation résidentielle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la LézardeEnveloppe des zonages réglementairesActe : pprnBassinVersantLezarde_20130506
Prescriptions du plan
- 18OAP Projets de qualité
- 39Plan des hauteurs
- 44S3 : Desserte élargie de l'agglomérationS3
- infoZones d'Accélération des Énergies Renouvelables - Solaire_PV
- infoPM1 - Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la Lézarde (PPRI)
- infoSite archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2014, 121 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 RUE DES POMMIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.