Parcelle B 568 à Rolleville
21 180 m² au plan cadastral. Identifiant 765340000B0568. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole stricte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la LézardeEnveloppe des zonages réglementairesActe : pprnBassinVersantLezarde_20130506
Prescriptions du plan
- 02Indice 14
- 07Élément bâti
- 07Haie et alignement boisé
- 07Mare
- 16BPCD - ROL15ROL15
- 16BPCD - ROL16ROL16
- 16BPCD - ROL17ROL17
- 44S5 : Secteur rural et zone industrialo-portuaireS5
- infoPM1 - Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la Lézarde (PPRI)
- infoZones d'Accélération des Énergies Renouvelables - Solaire_PV
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juin 2018, 494 m² créésAutorisé - 122 RUE DES HAMEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.