Parcelle AM 315 à Romainville
214 m² au plan cadastral. Identifiant 93063000AM0315. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH20T10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 17perimetre de mixite socialeSLS14
- 18OAP Echangeur
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoTaxe d'amenagement
- infoPPCOA Abord du T1
- infoAlea argile fort
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 juin 2015, 43 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 52 AVENUE BERLIOZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.