Parcelle AN 190 à Romainville
383 m² au plan cadastral. Identifiant 93063000AN0190. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH20T10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 17perimetre de mixite socialeSLS14
- 18OAP Echangeur
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoTaxe d'amenagement
- infoPPCOA Abord du T1
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoAlea argile moyen
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2019, 522 m² créésTravaux achevés - 78-80 AVENUE BERLIOZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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