Parcelle H 175 à Romainville
15 m² au plan cadastral. Identifiant 930630000H0175. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR90B13
Secteur de renouvellement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- infoDroit de preemption urbain
- infoAlea argile fort
- infoPUP Bas-Pays
- infoPPCOA Quartier de l'Horloge
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 mars 2016, 908 m² créés, 7 logementsTravaux achevés - 39 RUE DES CHANTALOUPS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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