Parcelle I 80 à Romainville
95 m² au plan cadastral. Identifiant 930630000I0080. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH28T10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : BAGNOL33ROMAI_00000000
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres a creer
- 17perimetre de mixite socialeSLS14
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- infoAlea argile fort
- infoPUP Bas-Pays
- infoDroit de preemption urbain
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 4 novembre 2025Autorisé - 48 RUE DU DOCTEUR PARAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.