Parcelle T 60 à Romainville
504 m² au plan cadastral. Identifiant 930630000T0060. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC90C13
Centralite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 07Ensemble bati, urbain et paysager remarquable
- 17perimetre de mixite socialeSLS13
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoPerimetre de sauvegarde des commerces et artisanat
- infoAlea argile moyen
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1a
- infoPPCOA Abords du prolongement de la ligne 11
- infoPPCOA Centralite
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoTaxe d'amenagement
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 septembre 2013, 12 m² créés, 1 logementAnnulé - 13 RUE LIBERTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.