Parcelle AH 567 à Roquemaure
1 547 m² au plan cadastral. Identifiant 30221000AH0567. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, UBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCollégiale Saint-Jean BaptistePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du CardinalPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour carréePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de logements mixité sociale en zone U et AUPMS
- infoPérimètre de droit de péemption urbain
- infoZonage du risque inondation - SAFEGE décembre 2015
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 septembre 2021, 382 m² créésTravaux achevés - 9011 RUE DU RHONE
- PDPermis de démolir autorisé le 10 novembre 2015Autorisé - RUE DU RHONE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.