Aller au contenu
Edifiable

Parcelle CT 73 à Rouen

637 m² au plan cadastral. Identifiant 76540000CT0073. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UCO, UAB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UCO

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UAB

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 07200023414_PLUI_20250331_PP00000410ARBRE
  • 07200023414_PLUI_20250331_PP00007244BATI_PROT
  • 07presc pBATI_PROT
  • 17Secteur de mixité sociale SMS3MIXITE
  • 17Secteur de taille minimale de logement STL1MIXITE
  • 39Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 13 mHAUTEUR
  • 39Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 7 mHAUTEUR
  • 39Hauteur au bâti environnantHAUTEUR
  • 42Secteur de biotopeBIOTOPE
  • infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
  • infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 100m
  • infoPérimètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares
  • infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 30m
  • infoZone de 100m autour du réseau autoroutier et 75m autour des RGC

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Rouen

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.