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Edifiable

Parcelle HX 88 à Rouen

211 m² au plan cadastral. Identifiant 76540000HX0088. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Aucune zone lue au contour de cette parcelle

Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueSerres axialesPérimètre des abords

Prescriptions du plan

  • 07Ensemble bâti homogène préservéBATI_PROT
  • 17Secteur de mixité sociale SMS4MIXITE
  • 17Secteur de taille minimale de logement STL1MIXITE
  • 39Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 7 mHAUTEUR
  • infoSecteur d'information sur les sols
  • infoPérimètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares
  • infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Rouen

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.