Parcelle KO 124 à Rouen
164 171 m² au plan cadastral. Identifiant 76540000KO0124. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UXM, UBB1, UD-1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UXM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UBB1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD-1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Cailly, Aubette, RobecEnveloppe des zonages réglementairesActe : pprnCailly_20220711
- T1Voie ferréeSUP T1 de Seine-MaritimeZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_76_20230615
Prescriptions du plan
- 02Cours d'eauCOURS_EAU
- 17Secteur de taille minimale de logement STL1MIXITE
- 42Secteur de biotopeBIOTOPE
- infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 100m
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 30m
- infoPérimètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 250m
- infoZone de 100m autour du réseau autoroutier et 75m autour des RGC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 avril 2026, 84 m² créésAutorisé - AVENU DU COMMANDANT BERNARD BICH
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2023, 1 716 m² créésAutorisé - AVENU BERNARD BICHERAY
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2023, 158 m² créésAutorisé - AVENU BERNARD BICHERAY
- PCPermis de construire autorisé le 9 novembre 2021, 64 m² créésTravaux achevés - AVENU BERNARD BICHERAY
- PCPermis de construire autorisé le 21 septembre 2020, 714 m² créésAutorisé - AVENU DU COMMANDANT BERNARD BICH
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2019, 680 m² créésChantier ouvert - AVENU DU COMMANDANT BERNARD BICH
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2019, 282 m² créésTravaux achevés - AVENU DU COMMANDANT BICHERAY
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2017, 204 m² créésTravaux achevés - AVENU BERNARD BICHERAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.