Aller au contenu
Edifiable

Parcelle A 168 à Royat

1 080 m² au plan cadastral. Identifiant 633080000A0168. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone N2v

zone naturelle spécifique "viticole et arboricole" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur N2v)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RoyatPérimètre du SPR

Prescriptions du plan

  • 18OAP Thématique Habiter demain
  • 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
  • 97Cahier communal de Royat
  • infoZonage des eaux pluviales
  • infoBien inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO
  • infoDémolitions soumises à permis de démolir
  • infoRèglement local de publicité intercommunal
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées
  • infoServitude d'utilité publique
  • infoRavalements soumis à déclaration préalable
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoClôtures soumises à déclaration préalable

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Royat

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.