Parcelle AD 140 à Royat
90 m² au plan cadastral. Identifiant 63308000AD0140. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone urbaine des centres-bourgs et tissus anciens Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RoyatPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Royat_20150527
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRNPi_AGGLOMERATION_CLERMONTOISE_20160708
Prescriptions du plan
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H1
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 43Végétalisation_V1
- 44Stationnement_S1
- 97Cahier communal de Royat
- 99Fonctions urbaines : UC
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 octobre 2025Autorisé - 16BIS RUE JEAN GRAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.